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Entretien des cours d'eau

Sept 2024 | Une vaste campagne d'entretien des cours d'eau débute

Après une phase de diagnostic sur le terrain, et pour compenser des manquements d’entretien constatés, la CCSPVA lance une vaste campagne d’entretien de la végétation de plusieurs tronçons de cours d’eau (dans le lit du cours d’eau, sur les berges et/ou sur les ouvrages de protection). Une première opération aura lieu de mi-septembre à mi-décembre 2024 et vise à protéger des crues torrentielles les secteurs à enjeux du territoire. Faciliter le bon écoulement des eaux, supprimer les embâcles, certains arbres et arbustes permet de limiter les débordements en cas de crues !

De septembre à décembre, des portions de ces cinq cours d’eau bénéficieront tour à tour d’un entretien :

  • la rivière de l’Avance (Avançon)
  • la rivière de la Luye (La Bâtie-Vieille, Rambaud, La Rochette)
  • le torrent du Merdarel (Espinasses et Théus)
  • le torrent de l’Hermitane (Remollon)
  • la rase du Seigneur (Remollon)

Selon l’état de la végétation, l’intervention durera sur site de quelques jours à plusieurs semaines.

Pour faire face à l’ampleur des travaux nécessaires, la collectivité a missionné les entreprises Brigades Nature et Les Environneurs, pour un montant global de 24 944,50 €.

Pour pouvoir se substituer aux propriétaires, la CCSPVA a mis en oeuvre une Déclarations d’Intérêt Général (DIG) en Préfecture, autorisant ainsi un maître d'ouvrage public à intervenir et à engager de l’argent public sur des parcelles privées.

Tous les riverains concernés seront informés et avertis au préalable par courrier, un livret de sensibilisation à l’entretien des cours d’eau leur sera également remis.

Pour toute information, contactez le service GEMAPI | Risques Naturels de la CCSPVA au 07.63.57.02.45 ou par email à risques.naturels@remove-this.ccspva.com

 

 

Comprendre la GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations)

Transférée obligatoirement par l'État au 1er janvier 2018, c’est une toute nouvelle mission pour notre collectivité. En quoi consiste-t-elle ? Quelles conséquences ? On vous en dit plus !

Depuis le 1er janvier 2018, votre collectivité porte la responsabilité de l'entretien et de la restauration des cours d'eau ainsi que des ouvrages de protection contre les crues (barrage, seuil, digues ect…). Le programme d’actions 2019 s’équilibre autour des paramètres suivants : sécurisation, travaux d’urgence et budget limité...

La collectivité est gestionnaire de 76 ouvrages de protection et de 32 cours d'eau.

Notre priorité : établir le périmètre de cette compétence grâce au travail de diagnostic réalisé par les services RTM (Restauration et Travaux en Montagne) de l’ONF. En effet, le réseaux hydrographique couvrant notre territoire est étendu et comporte de nombreux cours d’eau : le Lac de Serre-Ponçon, la Durance, le torrent du Dévezet, la Luye, l’Avance, le torrent de Théus, le Ravin des Gorges etc...

Quels torrents et cours d'eau concernés ?

2 lacs :

  • La base de loisirs Les 3 Lacs (Rochebrune/Piégut)
  • Le Lac de Serre-Ponçon (Rousset)

3 rivières :

  • La Durance
  • L'Avance
  • La Luye

20 torrents

7 rases et ravins

Les missions se décomposent en deux volets : prévention des inondations et gestion des milieux aquatiques :

Prévention des inondations

Deux paramètres sont pris en considération : les aléas (crues torrentielles, inondations etc…) et les enjeux humains (habitations, zones d’activités économiques, infrastructures touristiques...). Les cours d’eau réunissant ces deux paramètres sont de fait devenus de compétence intercommunale.

Gestion des milieux aquatiques

Deux zones lacustres (Lac de Serre-Ponçon et le site des Trois Lacs), trois rivières torrentielles (la Durance, l’Avance et la Luye) et leurs zones humides respectives ont été intégrés dans notre périmètre d’exercice.

 

Entretien des berges : le devoir des propriétaires

Sur le foncier public, l'entretien de la végétation et le débroussaillage des lits des cours d'eau sont effectués par nos agents techniques, ou par des entreprises privées selon l'ampleur des travaux nécessaires.

Mais c'est à la charge des propriétaires d'entretenir les lits des cours d'eau sur leurs parcelles privées !

Le fait que le lit des cours d’eau non domaniaux appartienne aux propriétaires riverains en vertu de l’article L. 215-2 du Code de l’environnement, a pour contrepartie l’obligation pour eux d’en assurer l’entretien :

Article L1215-14 du Code de l’Environnement :
Le propriétaire riverain d’un cours d’eau non domanial est « tenu à un curage régulier pour rétablir le cours d’eau dans sa largeur et sa profondeur naturelle, à l’entretien de la rive par élagage et recépage de la végétation arborée et à l’enlèvement des embâcles et débris, flottants ou non, afin de maintenir l’écoulement naturel des eaux, d’assurer la bonne tenue des berges et de préserver la faune et la flore dans le respect du bon fonctionnement des écosystèmes aquatiques. »

Guide d'entretien des cours d'eau (PDF)

 En savoir +  Préfecture H-A

Travaux engagés en 2022

ESPINASSES LA RASE DE DIOCHRE

La réfection des réseaux du centre historique d'Espinasses a été l'occasion d'entreprendre des aménagements de la rase de Diochre, située tout en haut du vieux village.

∎ C'EST QUOI UNE RASE ?
Les rases drainent des bassins versant raides et fortement érodés en amont des fonds de vallée. Sèches la plupart du temps, elles peuvent néanmoins produire des écoulements torrentiels importants si tous les critères sont réunis.


∎ DEUX OUVRAGES DE SÉCURISATION
Basés sur les conclusions de l'étude hydraulique préalable de 2020, deux ouvrages ont été réalisés par le groupement d’entreprises Abrachy/Poincelet.
Pour permettre le bon transit des matériaux dans la rase et éviter son débordement vers le village, un passage à gué pavé a été réalisé ainsi qu'un radier de dissipation (photo).
Ce dernier permet de casser la vitesse d’écoulement des matériaux. Constitué de gros blocs d’enrochement disposés en dents de requin, ses aspérités vont ralentir les écoulements.
L’étude hydraulique prévoit d’autres aménagements, la poursuite de ces derniers doit être définis par la commune en concertation avec la CCSPVA.

 

INITIATION AUX RISQUES NATURELS POUR LES COLLEGIENS DE LA BATIE-NEUVE !
Deux classes de 5ème du collège de la Bâtie-Neuve ont eu l’occasion de découvrir les risques naturels du territoire.
Cette intervention s’est déroulée en deux temps. Une intervention en salle d’une heure, pour présenter les différents aléas et leur fonctionnement, mais aussi pour parler de l’évolution des paysages de montagne et leur incidence sur les risques naturels. Puis une sortie de terrain dans le torrent de Théus, ou les élèves ont pu participer à des ateliers : granulométrie du torrent, description de peuplement forestiers, géologie des demoiselles coiffées et lecture du paysage. Une expérience reconduite en 2023 !

Travaux engagés en 2020 et 2021 :

1. RAVIN DES GORGES (Rochebrune)
↪ Travaux d’urgence suite aux crues de 2019 et curage du chenal du torrent
En 2021 : avant-projet de Plage de dépôt

2. TORRENT DE TRENTE PAS (Espinasses)
↪ Entretien de la végétation et levé topographique
EN 2022 : étude de Danger

3. TORRENT DE L’HERMITANE (Remollon)
↪ Entretien de la végétation, nettoyage d’une bande d’accès et levé topographique
EN 2021 : étude hydraulique

4. TORRENT DE LA VISTE (Rousset)
↪ Travaux de curage d’urgence du cours d’eau et levé topographique du torrent
2021 : étude hydraulique

5. TORRENT DU DÉVEZET (Montgardin)
↪ Entretien de la végétation sur la digue de Montgardin (déc 20)
2021 : étude de Danger

6. TORRENT DE LA VISTE (Rousset)
↪ Travaux de curage d’urgence du cours d’eau et levé topographique du torrent
2021 : étude hydraulique

7. TORRENT DE SAINT-PANCRACE (La Bâtie-Neuve)
↪ Travaux de retrait de la végétation du lit du torrent