Plans locaux d'urbanisme en ligne
> Retour
LA BATIE-NEUVE
22.01.2019
PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA BÂTIE-NEUVE
- 1. Rapport de présentation
- 2. Projet d'Aménagement et de Développement Durable
- 3. Orientations d'Aménagement et de Programmation
- 4. PLAN - Zonage général - Échelle : 6000ème
- 4. PLAN - Zonage les Amouriers - Échelle : 1/2.500ème
- 4. PLAN - Zonage Pré Guillaumette - Échelle : 1/2.500ème
- 5. Règlement du PLU
- 6. Emplacements réservés
- 7. Servitudes - Textes
- 7. Servitudes - PLAN - Échelle : 6000ème
- 8. Exploitations agricoles - Textes
- 8. Exploitations agricoles - PLAN - Échelle : 6.000ème
- 9. Droit de préemption Urbain - Textes
- 9. Droit de préemption Urbain - PLAN - Échelle : 1/6.000ème
- 10. Délibération de modification du PLU
- 10. Délibération de mise en révision du PLU
Renseignements :
Mairie de La Bâtie-Neuve
32, Place de la Mairie 05 230 La Bâtie Neuve
04 92 50 32 23
Accueil du public :
- lundi au vendredi : 8h30 à 12h / 14h30 à 18h00