Plans locaux d'urbanisme en ligne
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RAMBAUD
22.01.2019
PLAN LOCAL D'URBANISME EN VIGUEUR
- 1. Rapport de présentation
- 2. Projet d'Aménagement et de Développement Durable
- 3. Orientations d'Aménagement et de Programmation
- 4. PLAN D'ENSEMBLE - Zonage général
- 5. Règlement du PLU
- 6. Emplacements réservés
- 7. Zonage de l'assainissement
- 8. PLAN des servitudes d'utilité publique
- 9. Règlement des servitudes d'utilité publique
Enquête Publique - Rapport d'enquête et conclusions 29-07-19
Renseignements :
Mairie de Rambaud
29, rue de la Mairie - Le Village 05 000 Rambaud
04 92 52 25 96
Accueil du public :
- Lundi : 16h30 à 18h30
- Mardi : 10h à 12h
- Jeudi : 10h à 12h
- Vendredi : 10h à 12h