Le conseil communautaire
SEANCE A VENIR
La prochaine réunion du Conseil communautaire se tiendra MARDI 10 DECEMBRE à 18H30 au siège de la CCSPVA à La Bâtie-Neuve (33, rue de la Lauzière, Salle du conseil).
A L'ORDRE DU JOUR | MARDI 10 DECEMBRE 2024
PROCÈS-VERBAUX 2024
PROCÈS-VERBAUX 2023
Procès-verbal du conseil du 13 décembre 2023
Procès-verbal du conseil du 10 octobre 2023
Procès-verbal du conseil du 5 septembre 2023
Procès-verbal du conseil du 23 mai 2023
Procès-verbal du conseil du 28 mars 2023
Procès-verbal du conseil du 15 février 2023
Procès-verbal du conseil du 10 janvier 2023
PROCÈS-VERBAUX 2022
Toutes les délibérations en ligne ICI
> Toutes les délibérations et procès-verbaux consultables en PDF
33 MEMBRES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2020-2026
Les élections du Président et des Vice-présidents de la Communauté de Communes Serre-Ponçon Val d’Avance se sont déroulées mercredi 15 juillet 2020.
Joël Bonnaffoux, maire de La Bâtie-Neuve, a été réélu Président de la Communauté de communes Serre-Ponçon- Val d’Avance et représente la collectivité durant le mandat 2020-2026.
Quatre vice-présidents ont été désignés pour soutenir le Président dans l'exercice de ses fonctions :
- 1er vice-président : Francis Cester, Maire de La Bâtie-Vieille. Ses missions : la gestion des déchets, la transition énergétique et l'environnement.
- 2de vice-présidente : Clémence Saunier, adjointe au maire d’Espinasses. Ses missions : la gestion des risques naturels et le développement économique.
- 3ème vice-président : Alain Betti, adjoint au maire de Rambaud. Ses missions : l’assainissement, l’eau et la communication.
- 4ème vice-présidente : Élisabeth Clauzier, Maire de Remollon. Ses missions : le tourisme, la gestion des activités de pleine nature et la mobilité douce.
La représentation des communes au sein du conseil communautaire s’effectue au prorata du nombre d’habitants, selon une grille de calcul nationale.
Les 16 maires des communes siègent au conseil communautaire.